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    Site, ci-après "le site"

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    Directeur de publication du site 

    Monsieur Philippe Aimé

    Editeur du site, ci-après "l'éditeur"

    Monsieur Philippe Aimé, affaire personnelle exploitant agricole, dont le siège est au 16 chemin rochelais, 17700 Vouhé

     

    Activité CODE NAF ou APE : Elevage d'autres animaux 0149Z

     

    SIREN : 412 596 991

    SIRET : 41259699100015

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    dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

     

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    ARTICLE 2 – GESTION DU SITE
     
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     -  Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, réserver l'accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
     -  Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en  contravention avec les lois nationales ou internationales ;
     -  Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.



    ARTICLE 3 – RESPONSABILITÉS
     
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    -  du fait de l'usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
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    Le Réalisateur et l’Editeur du Site déclinent toute responsabilité quant à toute information rendue accessible depuis le Site via un lien quel qu’il soit, lesdites informations n’étant pas sous leur contrôle.
    La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Editeur.
    L'Editeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'Editeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification.
     Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'Editeur.
     
     
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    Les informations que vous communiquerez sont exclusivement destinées à l’Editeur et ne seront jamais utilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles vous les avez communiquées.
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    ARTICLE 6 – INFORMATIONS ET ASSISTANCE DU CONSOMMATEUR
    Article R.616-1 du code de la consommation : « En application de l’article L.616-1, le professionnel communique au consommateur les coordonnées du ou des médiateurs de la consommation dont il relève, en inscrivant ces informations de manière visible et lisible sur son site internet, sur ses conditions générales de vente ou de service, sur ses bons de commande ou sur tout autre support adapté. Il y mentionne également l’adresse du site internet du ou de ces médiateurs. »